F-Paris: Serviços de organização de exposições, feiras e congressos

País:

França

Cidade/Local:

PARISI

Número do Aviso ou Contrato:

eu:182236-2008

Data de publicação:

Jul 16, 2008

Prazo:

Aug 11, 2008

Comprador:

CNFPT

Idioma Original:

Francês

Endereço:

CNFPT
PARIS
França

E-mail:

Clique aqui

Tipo de Aviso: 2210
-
Anúncio de concurso
Regulamento para as aquisições: Comunidades Europeias - com participação dos países ACP
Diário Oficial da UE: 136/2008
, #
182236-2008
Características do contrato: Contrato de prestação de serviços
Procedimento: Concurso público
Tipo de proposta necessário: Não definido
Critérios de aceitação das propostas: Proposta economicamente mais vantajosa

Resumo:
ANÚNCIO DE CONCURSO
Serviços
SECÇÃO I: ENTIDADE ADJUDICANTE
I.1) DESIGNAÇÃO, ENDEREÇOS E PONTOS DE CONTACTO: CNFPT, Centre National
de la Fonction Publique Territoriale 10/12, rue d'Anjou, À atenção de M.
le président, F-75381 Paris Cedex 08. Tel.: 01 55 27 44 00. Fax: 01 53 69
03 87.
Endereços internet:
Mais informações podem ser obtidas no seguinte endereço: Institut National
des Études Territoriales (INET) du CNFPT, 2a, rue de la Fonderie - b.P.
20026, À atenção de Mme Sandra Roth, 67080 Strasbourg Cedex. Tel.: 03 88
15 52 88. E-mail: sandra.roth@cnfpt.fr. Fax: 03 88 15 52 81.
Caderno de encargos e documentos complementares (incluindo documentos para
diálogo concorrencial e para um Sistema de Aquisição Dinâmico) podem ser
obtidos no seguinte endereço: Institut National des Etudes Territoriales
(INET) du CNFPT, 2a, rue de la Fonderie - b.P. 20026, À atenção de Mme
Sandra Roth, 67080 Strasbourg Cedex. Tel.: 03 88 15 52 88. E-mail:
sandra.roth@cnfpt.fr. Fax: 03 88 15 52 81.
As propostas ou pedidos de participação devem ser enviados para o seguinte
endereço: Institut National des Etudes Territoriales (INET) du CNFPT, 2a,
rue de la Fonderie - b.P. 20026, À atenção de Mme Sandra Roth, 67080
Strasbourg Cedex. Tel.: 03 88 15 52 88. E-mail: sandra.roth@cnfpt.fr. Fax:
03 88 15 52 81.
II.1) DESCRIÇÃO
II.1.6) CLASSIFICAÇÃO CPV (VOCABULÁRIO COMUM PARA OS CONTRATOS PÚBLICOS):
74860000, 55000000, 74830000.
Descrição: Serviços de organização de exposições, feiras e congressos.
Serviços de hotelaria e restauração.
Serviços de secretariado e afins.
SECÇÃO IV: PROCESSO
IV.3) INFORMAÇÕES DE CARÁCTER ADMINISTRATIVO
IV.3.3) Condições para obtenção do caderno de encargos e dos documentos
complementares ou memória descritiva
IV.3.4) Prazos de recepção das propostas ou dos pedidos de participação:
11.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Língua ou línguas que podem ser utilizadas nas propostas ou nos
pedidos de participação: Francês.

Texto original:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CNFPT, Centre National de la
Fonction Publique Territoriale 10/12, rue d'Anjou, à l'attention de M. le
président, F-75381 Paris Cedex 08. Tél. 01 55 27 44 00. Fax 01 53 69 03
87.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Institut National des Études Territoriales (INET) du CNFPT, 2a,
rue de la Fonderie - b.P. 20026, à l'attention de Mme Sandra Roth, 67080
Strasbourg Cedex. Tél. 03 88 15 52 88. E-mail: sandra.roth@cnfpt.fr. Fax
03 88 15 52 81.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Institut
National des Etudes Territoriales (INET) du CNFPT, 2a, rue de la Fonderie
- b.P. 20026, à l'attention de Mme Sandra Roth, 67080 Strasbourg Cedex.
Tél. 03 88 15 52 88. E-mail: sandra.roth@cnfpt.fr. Fax 03 88 15 52 81.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Institut National des Etudes Territoriales (INET) du CNFPT, 2a,
rue de la Fonderie - b.P. 20026, à l'attention de Mme Sandra Roth, 67080
Strasbourg Cedex. Tél. 03 88 15 52 88. E-mail: sandra.roth@cnfpt.fr. Fax
03 88 15 52 81.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Autre: Formation professionnelle.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Procédure adaptée (Article 30 du Cmp) relative à la réalisation de
prestations de restauration, de rédaction de synthèses et l'organisation
de l'évènementiel liées aux Entretiens Territoriaux de Strasbourg les 2, 3
et 4 décembre 2008 par l'institut National des Etudes Territoriales (Inet)
du CNFPT.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 27.
Lieu principal de prestation: Palais de la Musique et des Congrès - place
de Bordeaux - Wacken, 67000 Strasbourg.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Il
s'agit d'un marché de prestations de services.
Les marchés (lot no 1 " Restauration " et lot no 3 " Rédaction des
Synthèses ") sont des marchés à bons de commande (cf. Article 77 du Cmp),
traités à prix unitaires.
Le marché (lot no 2 " Evènementiel ") est un marché s'exécutant par le
biais d'ordres de service, traité à prix forfaitaires.
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au
30.1.2009.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
74860000, 74830000, 55000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les prestations visées au marché
sont décomposées en trois (3) lots dont les montants, pour la durée du
marché, sont fixés à :
— Lot no 1 : Restauration.
Minimum : 100 000 euros (T.T.C.) ; Maximum : 200 000 euros (T.T.C.).
— Lot no 2 : Evènementiel.
Le montant résulte de l'offre du titulaire ; à titre indicatif, le montant
prévisionnel consacré à la réalisation des prestations est estimé à 30 000
euros (T.T.C.).
Lot no 3 : Rédaction des synthèses.
Minimum : 8 000 euros (T.T.C.) ; Maximum : 25 000 euros (T.T.C.).
Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble
des lots.
II.2.2) Options: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Restauration
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Il s'agit :
— Au titre des prestations principales de l'organisation de 2 déjeuners et
d'une soirée de gala,
— Au titre des prestations éventuelles de l'organisation d'une soirée
cocktail d'ouverture, d'un apéritif et du verre de l'amitié.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55000000, 74860000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les montants, pour la durée du marché, sont fixés
à : Minimum : 100.000 euro (T.T.C.) ; Maximum : 200 000 euro (T.T.C.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Critères de sélection et
notation des offres pour le lot no 1 - Restauration. Pour chacun des
critères de sélection, classés par ordre de priorité décroissant, les
offres sont notées de 0 à 10, les coefficients seront appliqués aux dites
notes. La meilleure offre obtiendra le plus grand nombre de points. Une
note attribuée au critère 1 inférieure à 5/10 sera éliminatoire. Une note
attribuée au critère 2 égale à 0 sera éliminatoire. Critère 1 :
Originalité de la proposition (coefficient de pondération : 5) dont :
Sous-critère 1 : Innovation culinaire, respect des menus et plats demandés
dans les propositions des déjeuners et du cocktail dînatoire (Notation de
0 à 5) Sous-critère 2 : Approche de la mission (décors, matériels, respect
de la tenue, photos...) (Notation de 0 à 5) Critère 2 : Propositions
financières (Notation de 0 à 10 - Coefficient de pondération : 3) Critère
3 : Adaptation des moyens humains et matériels mis à disposition pour la
réalisation de la prestation (Notation de 0 à 10 - Coefficient de
pondération : 2).
LOT N° 2
INTITULÉ: evènementiel
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Il s'agit de prestations de décoration et
d'animation pour la soirée de gala.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
74860000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Le montant pour la durée du marché résulte de
l'offre du titulaire ; à titre indicatif, le montant prévisionnel consacré
à la réalisation des prestations est estimé à 30 000 euro (T.T.C.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Critères de sélection et
notation des offres pour le lot no 2 - Evènementiel. Pour chacun des
critères de sélection, classés par ordre de priorité décroissant, les
offres sont notées de 0 à 10, les coefficients seront appliqués aux dites
notes. La meilleure offre obtiendra le plus grand nombre de points. Une
note attribuée au critère 1 inférieure à 5/10 sera éliminatoire. Une note
attribuée au critère 2 égale à 0 sera éliminatoire. Critère 1 :
Originalité (coefficient de pondération : 5) dont : Sous-critère 1 :
Originalité des animations(Notation de 0 à 5) Sous-critère 2 :Originalité
de la décoration (Notation de 0 à 5) Critère 2 : Propositions financières
(Notation de 0 à 10 - Coefficient de pondération : 3) Critère 3 :
Adaptation des moyens humains et matériels mis à disposition pour la
réalisation de la prestation (Notation de 0 à 10 - Coefficient de
pondération : 2).
LOT N° 3
INTITULÉ: Rédaction des synthèses
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Il s'agit des prestations de rédaction des
synthèses relatives au discours de l'ouverture inaugurale, aux conférences
et ateliers.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
74830000, 74860000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les montants, pour la durée du marché, sont fixés
à : Minimum : 8 000 euro (T.T.C.) ; Maximum : 25 000 euro (T.T.C.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Critères de sélection et
notation des offres pour le lot no 3 - Rédaction des synthèses. Pour
chacun des critères de sélection, classés par ordre de priorité
décroissant, les offres sont notées de 0 à 10, les coefficients seront
appliqués aux dites notes. La meilleure offre obtiendra le plus grand
nombre de points. Une note attribuée au critère 1 inférieure à 5/10 sera
éliminatoire. Une note attribuée au critère 2 égale à 0 sera éliminatoire.
Critère 1 : Qualité de la prestation (coefficient de pondération : 6) dont
: Sous-critère 1 : Méthodologie proposée (Notation de 0 à 5) Sous-critère
2 : Moyens humains et techniques affectés sur place (Notation de 0 à 3)
Sous-critère 3 : Qualité des rédacteurs (Notation de 0 à 2) Critère 2 :
Propositions financières (Notation de 0 à 10 - Coefficient de pondération
: 4).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: le financement du marché est
prévu par prélèvements directs sur les crédits inscrits au budget de
l'exercice concerné du CNFPT. Paiement par mandat administratif par
l'agent comptable du CNFPT dans un délai de 45 jours conformément à
l'article 98 du CMP, sous réserve de la conformité de la demande de
paiement à la prestation réalisée.
Au titre de l'article 87 du Cmp, le versement d'une avance pourra être
accordée au titulaire.
Les prestations visées au présent marché ne feront pas l'objet d'acompte
(article 91 du Cmp).
Au titre de l'article 92 du Cmp, des paiements partiels définitifs sont
prévus.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Conformément à l'article 51 du code
des marchés publics, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme
de groupement solidaire ou groupement conjoint. L'ensemble des membres du
groupement devra être à jour de ses obligations fiscales et sociales. Les
candidats n'ont pas la possibilité de présenter une offre pour le marché
en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres
d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si
ces exigences sont remplies : les candidatures seront sélectionnées sur la
base des critères suivants :
1. Capacités techniques.
Il s'agit des moyens matériels et humains appréciés quantitativement et
qualitativement.
2. Capacités financières.
3. Capacités professionnelles.
Ce critère doit permettre de vérifier le niveau de compétences
professionnelles du candidat. La preuve de cette capacité peut être
apportée par tout moyen (notamment, certificats de qualification,
certificat de qualité...). Les certificats équivalents d'organismes
établis dans d'autres Etats membres seront également acceptés.
Chaque candidat devra obligatoirement produire les pièces suivantes :
— La lettre de candidature (ou DC 4),
— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement
judiciaire (ou Dc5),
— Une déclaration sur l'honneur prouvant que l'entreprise respecte
l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés prévue par l'article
L5212-1 et suivants du code du travail (ou Dc5),
— Une déclaration sur l'honneur prouvant que le candidat ne tombe pas sous
le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles 8 et 38 de
l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 (ou Dc5),
— Une déclaration en cas de recours à la sous-traitance (Dc13).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chaque candidat
devra obligatoirement produire :
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du
marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou
Dc5) .
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chaque candidat devra
obligatoirement produire les pièces suivantes :
— Les certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir
adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat
peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats
d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la
compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour
laquelle il se porte candidat ou équivalent (ou Dc5),
— Une description de l'équipement technique, des mesures employées par
l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude
et de recherche de son entreprise,
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années (ou Dc5).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 49/08/029.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 11.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Unité monétaire de l'offre : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Paris, 7, rue Jouy, 75004 Paris. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. 01 44 59 44 00. Fax 01 44 59 46 46.
Organe chargé des procédures de médiation:
Secrétariat du Comité Consultatif National de Règlement Amiable des
Litiges relatifs aux Marchés Publics - Direction des Affaires Juridiques -
Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'emploi, 6, rue Louise
Weiss - Télédoc 353, 75703 Paris Cedex 13. Tél. 01 44 87 17 17. Fax 01 44
97 33 99.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: CNFPT - Direction des Finances et
des Moyens - Service des Achats, 10/12, rue d'Anjou, 75381 Paris Cedex 08.
Tél. 01 55 27 40 05. Fax 01 53 69 03 87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.7.2008.

F-Paris: Serviços de organização de exposições, feiras e congressos

Pedido de Propostas

Informação Geral

Informação para contato

Bens, obras e serviços

Texto original

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