F-Paris: Serviços de agências de viagens, de operadores turísticos e de assistência a turistas

País:

França

Cidade/Local:

PARISI

Número do Aviso ou Contrato:

eu:54101-2008

Data de publicação:

Feb 26, 2008

Prazo:

May 13, 2008

Comprador:

CAS DE LA VILLE DE PARIS

Idioma Original:

Francês

Endereço:

CAS DE LA VILLE DE PARIS
PARIS
França

Site:

http://casvp.forsup.net

63500000 - Serviços de agências de viagens, de operadores turísticos e de assistência a turistas

Tipo de Aviso: 2210
-
Anúncio de concurso
Regulamento para as aquisições: Comunidades Europeias - com participação dos países ACP
Diário Oficial da UE: 39/2008
, #
54101-2008
Características do contrato: Contrato de prestação de serviços
Procedimento: Concurso público
Tipo de proposta necessário: Proposta global ou parcial
Critérios de aceitação das propostas: Proposta economicamente mais vantajosa

Resumo:
ANÚNCIO DE CONCURSO
Serviços
SECÇÃO I: ENTIDADE ADJUDICANTE
I.1) DESIGNAÇÃO, ENDEREÇOS E PONTOS DE CONTACTO: CAS de la Ville de
Paris, Service des finances et du contrôle, 5, boulevard Diderot 75012,
F-75589 Paris Cedex 12. Tel.: 01 44 67 17 28.
Endereços internet:
Mais informações podem ser obtidas no seguinte endereço: CASVP-SFC, 5,
boulevard diderot, Contacto: Cellule des marchés, 75589 Paris Cedex 12.
Fax: 01 44 67 18 64. URL: http://casvp.forsup.net.
Caderno de encargos e documentos complementares (incluindo documentos para
diálogo concorrencial e para um Sistema de Aquisição Dinâmico) podem ser
obtidos no seguinte endereço: CASVP, 5, boulevard diderot, Contacto: SFC-
Cllule des marchés, 75589 Paris Cedex 12. Fax: 01 44 67 18 64. URL:
http://casvp.forsup.net.
As propostas ou pedidos de participação devem ser enviados para o seguinte
endereço: CASVP, 5, boulevard Diderot, Contacto: SFC-Cellule des marchés,
75589 Paris Cedex 12. Fax: 01 44 67 18 64. URL: http://casvp.forsup.net.
II.1) DESCRIÇÃO
II.1.6) CLASSIFICAÇÃO CPV (VOCABULÁRIO COMUM PARA OS CONTRATOS PÚBLICOS):
63500000.
Descrição: Serviços de agências de viagens, de operadores turísticos e
de assistência a turistas.
SECÇÃO IV: PROCESSO
IV.3) INFORMAÇÕES DE CARÁCTER ADMINISTRATIVO
IV.3.3) Condições para obtenção do caderno de encargos e dos documentos
complementares ou memória descritiva Prazo para a recepção de pedidos de
documentos ou para aceder aos documentos: 13.5.2008 - 17:00.
IV.3.4) Prazos de recepção das propostas ou dos pedidos de participação:
13.5.2008 - 17:00.
IV.3.6) Língua ou línguas que podem ser utilizadas nas propostas ou nos
pedidos de participação: Francês.

Texto original:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CAS de la Ville de Paris,
Service des finances et du contrôle, 5, boulevard Diderot 75012, F-75589
Paris Cedex 12. Tél. 01 44 67 17 28.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: CASVP-SFC, 5, boulevard diderot, Contact: Cellule des marchés,
75589 Paris Cedex 12. Fax 01 44 67 18 64. URL: http://casvp.forsup.net.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CASVP, 5,
boulevard diderot, Contact: SFC- Cllule des marchés, 75589 Paris Cedex 12.
Fax 01 44 67 18 64. URL: http://casvp.forsup.net.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: CASVP, 5, boulevard Diderot, Contact: SFC-Cellule des marchés,
75589 Paris Cedex 12. Fax 01 44 67 18 64. URL: http://casvp.forsup.net.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Services
généraux des administrations publiques.
Autre: etablissement public territorial.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Organisation de prestations de séjours de vacances et d'excurssions.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 17.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la
durée de l’accord-cadre:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Conformémnt à l'article 77 du
code des marchés publics, le présent marché est un marché à bons de
commande dont les minima et maxima exprimés en quantité sont:
Lot 1 à 9 Quantité annuelle minimum 92 personnes Quantité annuelle maximum
368 personnes.
lot 10 Quantité annuelle minimum 30 personnes Quantité annuelle maximum
120 personnes
Lot 11 à 13 Quantité annuelle minimum 138 personnes Quantité annuelle
maximum 552 personnes.
Lot 14 à 17 Quantité annuelle minimum 92 personnes Quantité annuelle
maximum 368 personnes.
Lot 18 et 19 Quantité annuelle minimum 138 personnes Quantité annuelle
maximum 552 personnes.
Lot 20 et 21 Quantité annuelle minimum 92 personnes Quantité annuelle
maximum 368 personnes.
Lot 22 et 23 Quantité annuelle minimum 138 personnes Quantité annuelle
maximum 552 personnes.
Lot 24 et 25 Quantité annuelle minimum 92 personnes Quantité annuelle
maximum 368 personnes.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
présente consultation a pour objet l'organisation de prestations de
séjours de vacances de 8 jours en France métropolitaine et en Europe,
d'excursions d'un jour (en France), de 4 jours, de croisières fluviales de
4 jours et de circuits de 8 jours (en France et en Europe).
Ces prestations se dérouleront du 15 avril au 15 octobre pour les années
2009, 2010 et 2011. Cette période pourra varier si des évènements
spécifiques le justifient (carnavals, floralies...).
Ces prestations sont organisées à l'intention :
— de personnes retraitées valides (20 lots : lots n°s 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8,
11, 12, 13, 14, 15, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24 et 25) ;
— de personnes retraitées valides et de personnes en situation de handicap
(handicap moteur ou sensoriel) (4 lots n°s 4, 9, 16 et 23);
— de personnes en situation de handicap (handicap mental) (1 lot
spécifique : lot n° 10).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
63500000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le présent marché est passé pour une
première période comprise entre la date de notification (date
prévisionnelle novembre 2008) et le 31 décembre 2009. Le marché pourra
être reconduit pour une période d'un an, pour une année civile, dans les
même termes, au maximum 2 fois, par décision expresse du CASVP intervenant
au plus tard dans un délai de 4 mois avant échéance de la période en cours
d'exécution. Les prestaions se dérouleront entre le 15 avril et le 15
octobre pour les années 2009, 2010, 2011.
Le marché est à prix unitaires. Les prix sont révisables. Ils font l'objet
d'un ajustement à chaque début de période de renouvellement.
En l'application de l'article 10 du code des marchés publics, le présent
marché est alloti. Il comporte 25 lots. Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 11,
12, 13, 14, 15, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25 sont destinés aux personnes
retraités valides; les lot 4, 9, 16, 23 sont destinés aux personnes
retraitées valides et aux personnes en situation de handicap (handicap
moteur ou sensoriel); le lot 10 est destiné aux personnes en situation de
handicap (handicap mental)
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché
est un marché à bons de commande, dont les minima et maxima annuels sont
exprimés en quantité (nombre de personnes retraitées) tel que décrit à la
rubrique Ii.1.4 du présent avis.
Le marché n'admet pas les variantes.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Le présent marché ne comporte pas d'option au
sens du droit interne.
Il comporte, en revanche, des options au sens du droit communautaire,
puisqu'il pourra être reconduit au maximum 2 fois.
Nombre de reconductions éventuelles: 2.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: 1 journée au château de Versaille
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion d'une journée en France ( château de
Versaille) comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacements éventuels sur le lieu).
— le déjeuner.
— les divers droits exigés lors des visites.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les journées se dérouleront par groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: FR.
LOT N° 2
INTITULÉ: 1 journée au château de Vaux-Le-Vicomte
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion d'une journée en France ( château de
Vaux-Le-Vicomte) comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacements éventuels sur le lieu).
— le déjeuner.
— les divers droits exigés lors des visites.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les journées se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Code NUT: FR Chaque groupe devra être suivi en permanence
par un accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous
sa responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis
les points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même
lieux.
LOT N° 3
INTITULÉ: 1 journée en champagne
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion d'une journée en France ( Champagne)
comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacements éventuels sur le lieu).
— le déjeuner.
— les divers droits exigés lors des visites.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les journées se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: FR.
LOT N° 4
INTITULÉ: 1 journée à Provins
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion d'une journée en France (Provins),
destiné aux personnes retraitées valides et aux personnes en situation de
handicap (handicap moteur ou sensoriel), comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacements éventuels sur le lieu).
— le déjeuner.
— les divers droits exigés lors des visites.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités minimales et maximales annuelles:
92et 368 personnes. L'administration pourra faire partir au maximum 6
personnes handicapées par groupe de 46 participants ( + un accompagnateur
éventuel), dont au maximum 2 personnes en fauteuil roulant.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe sera encadré par deux accompagnateurs
professionnels, désignés par le prestataire et placés sous sa
responsabilité. L'un de ces deux accompagnateurs devra se consacrer plus
particulièrement à l'assistance et à l'accompagnement des personnes
présentant des handicaps. Code NUT: FR.
LOT N° 5
INTITULÉ: 1 journée déjeuner/croisière sur la Seine à Paris
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion d'une journée en France (croisière
sur la seine)comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacements éventuels sur le lieu).
— le déjeuner.
— les divers droits exigés lors des visites.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les journées se dérouleront en groupe de 46
personnes+un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités minimales et
maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368 personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT:FR.
LOT N° 6
INTITULÉ: 1 journée guinguette en bord de Marne avec déjeuner et animation
dansante
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion d'une journée en France (bord de
marne)comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacements éventuels sur le lieu).
— le déjeuner.
— les divers droits exigés lors des visites.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les journées se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: FR.
LOT N° 7
INTITULÉ: 1 journée dans un hippodrome en Ile de France
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion d'une journée en France (île de
France) comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacements éventuels sur le lieu).
— le déjeuner.
— les divers droits exigés lors des visites.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les journées se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: FR.
LOT N° 8
INTITULÉ: 1 journée "sur les pas des impressionnistes"
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion d'une journée en France comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacements éventuels sur le lieu).
— le déjeuner.
— les divers droits exigés lors des visites.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les journées se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: FR.
LOT N° 9
INTITULÉ: 1 journée à la mer en Normandie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion d'une journée en France, destinée aux
personnes retraitées valides et aux personnes en situation de handicap
(handicap moteur et sensoriel) comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacements éventuels sur le lieu).
— le déjeuner.
— les divers droits exigés lors des visites.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantités minimales et maximales annuelles: 92 et
368 personnes. L'administration pourra faire partir au maximum 6 personnes
handicapées par groupe de 46 participants ( + un accompagnateur éventuel),
dont au maximum 2 personnes en fauteuil roulant.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe sera encadré par deux accompagnateurs
professionnels, désignés par le prestataire et placés sous sa
responsabilité. L'un de ces deux accompagnateurs devra se consacrer plus
particulièrement à l'assistance et à l'accompagnement des personnes
présentant des handicaps. Ces accompagnateurs devront se consacrer au
groupe depuis les points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en
ces même lieux. Code NUT: FR.
LOT N° 10
INTITULÉ: la normandie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion de 4 jours en France (Normandie),
destinée aux personnes en situation de handicap ( handicap mental)
comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacements éventuels sur le lieu).
— l'hébergement et la pension compléte.
— les excursions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantité minimale et maximale annuelle: 30 et 120
personnes. Les séjours se dérouleront en groupe de 30 personnes +Un
accompagnateur éventuel du CASVP. L'administration pourra faire partir au
maximum 2 personnes en fauteuil roulant par groupe de 30.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe sera encadré par 5 accompagnateurs
professionnels, désignés par le prestataire et placés sous sa
responsabilité. Code NUT: FR.
LOT N° 11
INTITULÉ: combiné Futuroscope/ Puy du Fou/ Marais Poitevin
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Séjour de 4 jours en France ( combiné
Futuroscope/ Puy du Fou/ Marais Potevin)Comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète .
— les excursions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les séjours se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 138 et 552
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: FR.
LOT N° 12
INTITULÉ: le Mont Saint Michel et ses environs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Séjour de 4 jours en France (Mont St Michel)
comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les séjours se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du Casvp.Les quantités minimales
et maximales annuelles sont respectivement de 138 et 552 personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: FR.
LOT N° 13
INTITULÉ: croisières fluviales de 4 jours sur la Seine
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Croisière sur la Seine de 4 jours dont 3
nuitées à bord du bateau comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les croisières se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du Casvp.Les quantités minimales
et maximales annuelles sont respectivement de 138 et 552 personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: FR.
LOT N° 14
INTITULÉ: vienne
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion de 4 jours en Europe (Autriche,
vienne) comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les séjour se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: AT.
LOT N° 15
INTITULÉ: barcelone
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion de 4 jours en Europe ( Espagne,
Barcelone) comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les séjours se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: ES.
LOT N° 16
INTITULÉ: amsterdam
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion de 4 jours en europe ( Pays bas,
Amsterdam) destiné aux personnes âgées valides et aux personnes en
situation de handicap (handicap moteur ou sensoriel) comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— hébergement en pension compléte.
— les excursions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantités minimales et maximales annuelles: 92 et
368 personnes. L'administration pourra faire partir au maximum 6 personnes
handicapées par groupe de 46 participants ( + un accompagnateur éventuel),
dont au maximum 2 personnes en fauteuil roulant.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe sera encadré par deux accompagnateurs
professionnels, désignés par le prestataire et placés sous sa
responsabilité. L'un de ces deux accompagnateurs devra se consacrer plus
particulièrement à l'assistance et à l'accompagnement des personnes
présentant des handicaps. Ces accompagnateurs devront se consacrer au
groupe depuis les points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en
ces même lieux. Code NUT: NL.
LOT N° 17
INTITULÉ: berlin
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Excursion de 4 jours en Europe (Allemagne,
Berlin) comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les séjours se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: DE.
LOT N° 18
INTITULÉ: p.a.c.a
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Circuit de 8 jours en France (Paca)Comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les circuits se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 138 et 552
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: FR.
LOT N° 19
INTITULÉ: le Languedoc-Roussillon
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Circuit de 8 jours en France
(languedoc-roussillon) comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les circuits se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du Casvp.Les quantités minimales
et maximales annuelles sont respectivement de 138 et 552 personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: FR.
LOT N° 20
INTITULÉ: la Sicile
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Circuit de 8 jours en Europe ( Sicile)
comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les circuits se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: IT.
LOT N° 21
INTITULÉ: l'irlande
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Circuit de 8 jours en Europe ( Irlande)
comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les circuits se déroueront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: EI.
LOT N° 22
INTITULÉ: séjours-Repos de 8 jours "remise en forme"
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Séjour repos de 8 jours en France comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions (2 jours maximum).
— une animation spéciale une soirée sur deux.
ils peuvent être :
— des séjours touristiques habituels ;
— des séjours axés sur la nature, la découverte des terroirs, les
traditions culturelles et régionales.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les séjours se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 138 et 552
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: FR.
LOT N° 23
INTITULÉ: la charente-maritime
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Séjour repos de 8 jours en France ( Charente
Maritime) comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions (2 jours maximum).
— une animation spéciale une soirée sur deux.
ils peuvent être :
— des séjours touristiques habituels ;
— des séjours axés sur la nature, la découverte des terroirs, les
traditions culturelles et régionales.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantités minimales et maximales annuelles: 92 et
368 personnes. L'administration pourra faire partir au maximum 6 personnes
handicapées par groupe de 46 participants ( + un accompagnateur éventuel),
dont au maximum 2 personnes en fauteuil roulant.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe sera encadré par deux accompagnateurs
professionnels, désignés par le prestataire et placés sous sa
responsabilité. L'un de ces deux accompagnateurs devra se consacrer plus
particulièrement à l'assistance et à l'accompagnement des personnes
présentant des handicaps. Ces accompagnateurs devront se consacrer au
groupe depuis les points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en
ces même lieux. Code NUT: FR Ces accompagnateurs devront se consacrer au
groupe depuis les points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en
ces même lieux.
LOT N° 24
INTITULÉ: les iles Canaries
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Séjour repos de 8 jours en Europe (îles
Canaries) comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions (2 jours maximum).
— une animation spéciale une soirée sur deux.
ils peuvent être :
— des séjours touristiques habituels ;
— des séjours axés sur la nature, la découverte des terroirs, les
traditions culturelles et régionales.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les séjours se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT: ES.
LOT N° 25
INTITULÉ: la Côte Almafitaine
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Séjour repos de 8 jours en Europe ( Italie,
côte Almafitaine) comprenant:
— le transport (aller-retour, et déplacement éventuel sur le lieu).
— l'hébergement et la pension complète.
— les excursions (2 jours maximum).
— une animation spéciale une soirée sur deux.
ils peuvent être :
— des séjours touristiques habituels ;
— des séjours axés sur la nature, la découverte des terroirs, les
traditions culturelles et régionales.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les séjours se dérouleront en groupe de 46
participants + un accompagnateur éventuel du CASVP. Les quantités
minimales et maximales annuelles sont respectivement de 92 et 368
personnes.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'administration se réserve
le droit de désigner un accompagnateur pour chaque excursion et séjour. La
gratuité de la prestation sera accordée à ce représentant dûment mandaté
par le CASVP. Chaque groupe devra être suivi en permanence par un
accompagnateur professionnel désigné par le titulaire et placé sous sa
responsabilité. Cet accompagnateur devra se consacrer au groupe depuis les
points de ralliement fixés à Paris et jusqu'au retour en ces même lieux.
Code NUT:IT.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Conformément à l'article 115
du code des marchés publics, l'avance forfaitaire ne pourra être versée
qu'aprés constitution, par le titulaire, le sous-traitant, d'une garantie
à première demande portant sur la totalité de l'avance forfaitaire. Il
peut être subtitué à cette garantie à première demande une caution
personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: la dépense générée par ce
marché sera financée par le budget de fonctinnement du CASVP (ressources
propres).
Paiement par mandat administratif à 45 jours.
Conformément à l'article 87 du Code des Marchés Publics, une avance sera
versée au titulaire du marché pour chaque marché d'un montant supérieur à
50 000 euros (H.T.). Le titulaire pourra céder ou nantir sa créance dans
les conditions des articles 106 et suivants du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement
d'opérateurs économiques.
En vertu de l'article 51 du Code des marchés publics, pour l'exécution du
marché, si le candidat retenu est un groupement, le mandataire sera
solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations
contractuelles à l'égard du Cas-Vp.
Les candidats ne pourront pas présenter plusieurs offres en agissant à la
fois comme mandataire de plusieurs groupements.
De plus, les candidats ne pourront pas présenter plusieurs offres en
agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
groupements ;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Le candidat devra fournir une copie de la licence d'agence de voyages, de
l'agrément, de l'autorisation ou de l'habilitation relatifs aux ventes de
voyages et de séjours. Il disposera de 5 jours francs à compter du jour où
lui aura été notifiée la décision de la commission d'appel d'offres pour
produire ce document.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Le niveau des capacités professionnelles, techniques et
financières de chaque candidat sera apprécié en fonction : des garanties
financières, professionnelles, techniques du candidat.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques, et
financières, le candidat peut demander que soient également prises en
compte les capacités d'un ou plusieurs autres opérateurs économiques quel
que soit la nature du lien juridique existant entre eux. Le candidat
produit alors les mêmes documents concernant cet opérateur économique que
ceux qui lui sont exigés. En outre, pour prouver qu'il disposera des
capacités ces opérateurs économiques le candidat produit un engagement
écrit de chacun des opérateurs économiques. En cas de groupement,
l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières
est globale.
Le candidat doit fournir:
2. Une lettre de candidature (imprimé Dc4 dûment complété et signé)
précisant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se
présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître
les membres du groupement ;
3. Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager
la société ;
4. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet ;
5. Pour justifier que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction
de concourir au sens de l'article 43 du Code des marchés publics, une
déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par lui, pour attester
:a) qu'il a satisfait aux obligations de souscriptions et de déclarations
fiscales et sociales pour l'année 2007 au sens où il n'entre pas dans un
des deux cas mentionnés au 4° de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649
du 6 juin 2005 ; b) qu'il n'entre dans aucun des autres cas mentionnés à
l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 ; c) qu'il a rempli
ses obligations découlant de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11
février 2005.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: a l'appui de sa
candidature, la société devra fournir les documents ou renseignements
suivants :
1. A) Déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre
d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché,
réalisés au cours des trois derniers exercices ;.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1-b) Déclaration indiquant
les effectifs du candidat ;
C) Présentation d'une liste des principales références au cours des trois
dernières années (expériences similaires) en indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références
données doivent être contrôlables et représentatives de la prestation
objet du marché.
Les renseignements 1 (a, b et c), 3, 4 et 5 (a, b et c) peuvent être
fournis à l'aide de la déclaration du candidat (imprimé Dc5 version de 5
avril 2007 dûment complétée et signée).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique appréciée en fonction de la qualité de la prestation,
de l'intérêt du programme et l'adaptation au public concerné. Note en 1 et
5 affectée d'un coefficient 6 (5 étant la meilleure note). Pondération: 60
%.
2. Prix des prestation, note de 1 à 5 affectée d'un coefficient de 4 (5
étant la meilleure note). Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: Cema2-vacances.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 13.5.2008 - 17:00.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 13.5.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 250 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Conformément à l'article 56 du code des
marchés publics, le CASVP accepte les candidatures et les offres
communiquées par voie électronique. Les modes de transmission différenciés
entre candidature et offre ne sont pas permis.
Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu sous forme
papier sur place au CASVP- cellule des marchés, B 4425, 5 boulevard
Diderot 75589 Paris cedex 12, ou par voie postale sur demande par
télécopie au 0144671864. Le dossier de consultation peut être téléchargé
également sur la plate-forme de dématérialisation du CASVP dont l'adresse
électronique est la suivante: http://casvp.forsup.net.
Document gratuit.
La notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marché à
bons de commende de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 février 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Paris, 7, rue Jouy, 75181 Paris Cedex 4. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Fax 01 44 59 46 46.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris, 7,
rue Jouy, 75181 Paris Cedex 4. E-mail: greffe.ta-parsi@juradm.fr. Fax 01
44 59 46 46.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 21.2.2008.

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